Documents administratifs

Liste des documents

1. Circulaire de rentrée 2025 2026

2. Formulaire d'inscription Année 2026-2027

3. Formulaire de ré inscription Année 2026-2027

4. Fiche de renseignement

5. Liste des codes CSP

6. Autorisation de diffusion

7. Autorisation de sortie

8. Fiche d'urgence

9. Liste de fournitures Rentrée 2026

10. PAI

11. Contributions OGEC 

    1. Qu'est ce que c'est?

    2. Les montants fixés pour l'année 2025 2026

12. OGEC mandat SEPA

13. Règlement intérieur (Le règlement intérieur est un contrat entre l’établissement, l’élève et la famille ; il est établi dans un souci éducatif. L’inscription ou la réinscription  de votre enfant à l’école vaut adhésion au présent règlement et acceptation des sanctions éventuelles.)

14. Projet éducatif

15. Contrat de scolarisation 

16. Pastorale

17. Assurance scolaire 2026 2027

18. Adhésion APEL 2025 2026

19. RGPD 

Le règlement général sur la protection des données (R.G.P.D.)

«  Les informations recueillies sur les formulaires ci-joints sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’école Sainte Marie sous la responsabilité du chef d’établissement Mme GAUCHER  pour les besoins de votre inscription et de la scolarité de votre enfant.

Les données collectées sont destinées à l’établissement et pourront être communiquées aux administrations : Ministère de l’Education Nationale, Mairies, Rectorat, Inspection Académique, Direction Diocésaine, Secrétariat Général de l’Enseignement Catholique.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données en contactant l’école. »